Marque enregistrée - Marque en vigueur

HERB
M. Fabrice Vernay

Numéro de dépôt :
4298087
Date de dépôt :
09/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2026
HERB de Fabrice Vernay

Présentation de la marque HERB

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2016 par monsieur Fabrice Vernay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HERB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est monsieur Fabrice Vernay domicilié(e) 195B rue du faubourg Saint Denis - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabrice VERNAY domicilié(e) 195B RUE DU FAUBOURG SAINT DENIS - 75010 - PARIS - France.

La marque HERB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERB arrivera à expiration en date du 9 septembre 2026.

Fabrice Vernay a également déposé les autres marques suivantes : Cyclo Power Factory


M. Fabrice Vernay - 195B rue du faubourg Saint Denis - 75010 - PARIS - France


M. Fabrice VERNAY - 195B RUE DU FAUBOURG SAINT DENIS - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

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